{"id":151,"date":"2006-01-27T15:56:17","date_gmt":"2006-01-27T14:56:17","guid":{"rendered":"http:\/\/www.matieres.com\/wordpress\/?p=151"},"modified":"2021-01-27T16:19:20","modified_gmt":"2021-01-27T15:19:20","slug":"la-bataille-du-pos-de-lepine-deuxieme-partie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.12sur12.org\/?p=151","title":{"rendered":"La bataille du POS de l&#8217;\u00c9pine &#8211; deuxi\u00e8me partie"},"content":{"rendered":"<p>Suppl\u00e9ment au\u00a0Bulletin N\u00b0 44\u00a0<\/p>\n<p>LE PORT DE MORIN ET L\u2019AVENTURE AQUACOLE.<\/p>\n<p>1994. Le Plan d\u2019occupation des Sols de la commune de l\u2019\u00c9pine, approuv\u00e9 par le Conseil municipal, pass en enqu\u00eate publique au mois d\u2019ao\u00fbt. Ce plan propose de d\u00e9classer les marais afin de laisser libre cours \u00e0 la sp\u00e9culation immobili\u00e8re.<br \/>\nDans les conclusions de son rapport, le commissaire-enqu\u00eateur \u00e9met un avis favorable,<!--more-->\u00a0il prend fait et cause pour une petite commune, paralys\u00e9e dans son d\u00e9veloppement, victime de l\u2019 acharnement associatif, mais il commet des erreurs.<\/p>\n<p>Le 7 Novembre, l\u2019association bat le rappel de ses alli\u00e9s potentiels dont la coop\u00e9rative de sel de Noirmoutier, en l\u2019informant clairement des cons\u00e9quences des d\u00e9classements envisag\u00e9s sur l\u2019avenir de la profession sauni\u00e8re. L\u2019association s\u2019y pr\u00e9sente, \u00e0 travers une authentique profession de foi, comme \u201cr\u00e9solument pour:<br \/>\n1- le maintien et le d\u00e9veloppement des activit\u00e9s traditionnelles telles que la saliculture, \u00e0 la fois cr\u00e9atrices d\u2019emploi et respectueuses de l\u2019environnement;<br \/>\n2- Le maintien de l\u2019attrait paysager, \u00e9l\u00e9ment fondamental de l\u2019\u00e9conomie touristique pr\u00e9pond\u00e9rante sur l\u2019\u00eele;<br \/>\n3- Le respect de l\u2019environnement.\u201d<br \/>\nPuis, elle d\u00e9plore \u201c que les \u00e9lus de l\u2019Epine, les administrations concern\u00e9es aient choisi de d\u00e9favoriser une activit\u00e9 ancestrale au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019aquaculture qui, \u00e0 l\u2019heure actuelle, est loin d\u2019avoir fait les preuves de sa r\u00e9alit\u00e9 \u00e9conomique. \u201c<br \/>\nApr\u00e8s avoir inform\u00e9 la coop\u00e9rative de sel du futur recours\u00a0 devant la justice qu\u2019elle envisage, l\u2019association Vivre l\u2019\u00eele 12\/12 l\u2019appelle\u00a0 \u00e0 y participer.<\/p>\n<p>Dans sa r\u00e9ponse, le 7 d\u00e9cembre 1994,\u00a0 le Pr\u00e9sident de la coop\u00e9rative de sel pr\u00e9sente les donn\u00e9es nouvelles de la fili\u00e8re:<\/p>\n<p>&#8211; Cr\u00e9ation en juillet 1993 d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 de transformation et de commercialisation\u00a0 (10 emplois) et mise en place d\u2019un syst\u00e8me de r\u00e9mun\u00e9ration des producteurs. Programme d\u2019aides \u00e0 la remise en \u00e9tat.<br \/>\n&#8211; Positionnement commercial haut de gamme, multiplication du chiffre d\u2019affaires par 11 en 17 mois, volume de vente pass\u00e9 de 350 \u00e0 1500 tonnes par an.<br \/>\n&#8211; Production et collecte d\u2019environ 650 tonnes par an devant passer \u00e0 1500 t en 3 ans apr\u00e8s formation de nouveaux producteurs, 400 oeillets en restauration, 20 monoactifs et 20 pluriactifs pr\u00e9vus pour 1996.<\/p>\n<p>On sent ici toute la fiert\u00e9 d\u2019un jeune professionnel devenu responsable, pr\u00e9sentant les r\u00e9sultats spectaculaires obtenus: \u201cC\u2019est l\u00e0 un r\u00e9sultat tout \u00e0 fait remarquable dans un secteur agricole que l\u2019on a longtemps pens\u00e9 vou\u00e9 \u00e0 l\u2019abandon.\u201d signale t\u2019il avant de manifester sa position sur cette r\u00e9vision:\u201cIl est donc inqui\u00e9tant dans ces perspectives que le POS de l\u2019Epine soit autant modifi\u00e9\u201d<br \/>\nEn effet, 12 marais salants sont en activit\u00e9, en restauration, ou en projet de r\u00e9habilitation dans les zones concern\u00e9es par les d\u00e9classements, soit 20% sur les 1500 oeillets pr\u00e9vus en activit\u00e9 sur l\u2019\u00eele pour 1996.\u00a0\u00a0<\/p>\n<p>La conclusion de sa r\u00e9ponse \u00e0 l\u2019association est un soutien moral de l\u2019action de l\u2019association, malheureusement sans proposer de s\u2019associer au futur recours: \u201cEnfin il nous semble que la saliculture, par la beaut\u00e9 de son geste et de son paysage, est un atout essentiel pour l\u2019\u00e9conomie touristique de l\u2019\u00eele. N\u2019oublions pas que toute cette zone de marais a \u00e9t\u00e9 l\u2019am\u00e9nagement de l\u2019homme pour le sel. Il nous para\u00eet aujourd\u2019hui tr\u00e8s important que l\u2019activit\u00e9 du sel soit maintenue et encourag\u00e9e dans les zones qui viennent malheureusement d\u2019\u00eatre d\u00e9class\u00e9es.\u201d<\/p>\n<p>Quelques jours plus tard, le 14 d\u00e9cembre 1994, l\u2019association d\u00e9pose un\u00a0 recours en annulation pour exc\u00e8s de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nantes, elle rel\u00e8ve :<br \/>\n1. les irr\u00e9gularit\u00e9s de forme commises par le commissaire-enqu\u00eateur.<br \/>\n2. l\u2019erreur manifeste d\u2019appr\u00e9ciation du choix du zonage concernant: le d\u00e9classement de 42 hectares de\u00a0 zones ND (zones naturelles) en contradiction avec la loi littoral et le code de l\u2019urbanisme, le d\u00e9classement de zones de marais au profit d\u2019 activit\u00e9s aquacole et conchylicoles et de la mise en oeuvre du port de Morin.<br \/>\n3. Le non-respect de la capacit\u00e9 d\u2019accueil.<\/p>\n<p>L\u2019affaire est lanc\u00e9e.<br \/>\nDe m\u00e9moire compl\u00e9mentaire en m\u00e9moire compl\u00e9mentaire, l\u2019argumentation de l\u2019association s\u2019\u00e9toffe et s\u2019affine, la commune tente de se d\u00e9fendre, mais s\u2019enferme dans des contradictions dont elle ne se rel\u00e8vera pas, notamment sur la question des modifications et suppressions d\u2019espaces bois\u00e9s.<br \/>\nLors de l\u2019audience du 18 f\u00e9vrier 1997, les conclusions du Commissaire du Gouvernement donnent raison \u00e0 l\u2019association tant sur la forme que sur le fond. L\u2019avocat est confiant, c\u2019est un d\u00e9but de victoire, mais ce n\u2019est pas fini, trois mois plus tard, le jugement du tribunal administratif le 13 mai 1997 confirme ces conclusions.<br \/>\nLa commune fait appel, en vain. Le 30 juin 2000 la Cour Administrative d\u2019appel rejette sa requ\u00eate et confirme donc l\u2019annulation de la d\u00e9lib\u00e9ration de la commune de l\u2019Epine du 7 octobre 1994 approuvant\u00a0 la r\u00e9vision du POS. Apr\u00e8s six ans d\u2019une proc\u00e9dure intense, la commune revient au POS ant\u00e9rieur soit celui de 1983. Un an plus tard une nouvelle \u00e9quipe municipale est \u00e9lue, la sanction politique est sans appel.\u00a0\u00a0<\/p>\n<p>3) 10 ans plus tard, l\u2019Etat des lieux.<\/p>\n<p>Les destructions de marais salants<\/p>\n<p>Pour comprendre l\u2019\u00e9tat d\u2019esprit dans lequel la r\u00e9vision du POS de l\u2019Epine a \u00e9t\u00e9 conduite , il \u00e9tait n\u00e9cessaire de se plonger dans la psychologie d\u2019un \u00e9lu repr\u00e9sentatif de cette p\u00e9riode. Il faut aussi replacer la vision du d\u00e9veloppement qui l\u2019a inspir\u00e9 dans le contexte ant\u00e9rieur.<\/p>\n<p>Le bilan des destructions de marais salants op\u00e9r\u00e9es sur toutes les communes de l\u2019\u00eele concern\u00e9es ne doit plus \u00eatre pass\u00e9 sous silence. Jusqu\u2019\u00e0 aujourd\u2019hui, leur inventaire pr\u00e9cis a fait l\u2019objet d\u2019un d\u00e9ni complet dont les raisons sont \u00e9videntes. A \u00e9t\u00e9 sacrifi\u00e9, en 30 ans, au nom d\u2019un r\u00eave,\u00a0 une grande partie des plus beaux marais salants de l\u2019\u00eele. Il s\u2019agit d\u2019une perte patrimoniale immense. Avant la reprise de l\u2019activit\u00e9 salicole, on peut conc\u00e9der qu\u2019une partie de ces am\u00e9nagements pouvait \u00eatre objectivement justifi\u00e9 par l\u2019absence de signes suffisants d\u2019un renouveau.<br \/>\nL\u2019analyse du contexte et des motivations des diff\u00e9rents am\u00e9nagements effectu\u00e9s sur l\u2019\u00eele au cours des ann\u00e9es 1970-2000, ainsi que leur \u00e9tude comparative commune par commune\u00a0 serait du plus haut int\u00e9r\u00eat. Elle\u00a0 contribuerait \u00e0 expliquer en partie comment certains \u00e9lus issus d\u2019une g\u00e9n\u00e9ration et porteurs d\u2019une vision\u201d radicale\u201d et soi-disant \u201cmoderne\u201d du d\u00e9veloppement acc\u00e8dent parfois au pouvoir pour appliquer une politique qui n\u2019est plus d\u2019actualit\u00e9, sans \u00eatre capable de lire que le monde qui les entoure a chang\u00e9. Mais certains int\u00e9r\u00eats occultent souvent d\u00e8s la prise de d\u00e9cision un diagnostic\u00a0 ind\u00e9pendant.<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 l\u2019annulation de la r\u00e9vision du POS de 1994 qui en sauvera environ 350 hectares, l\u2019ardoise est lourde pour les marais salants de la commune de l\u2019Epine. Au total ont disparu de son patrimoine salicole plus de 1500 \u0153illets en moins d\u2019une vingtaine d\u2019ann\u00e9es.<br \/>\nL\u2019aquaculture au sens strict \u00e0 elle seule provoqu\u00e9 la perte d\u00e9finitive d\u2019environ 1000 \u0153illets pour 38 marais am\u00e9nag\u00e9s de fa\u00e7on irr\u00e9versible. Rien qu\u2019en \u201cTerrain neuf\u201d,\u00a0 23 marais salants ont \u00e9t\u00e9 sacrifi\u00e9s pour un total de 670 oeillets.<br \/>\nL\u2019ostr\u00e9\u00efculture,\u00a0 a am\u00e9nag\u00e9 environ 250 \u0153illets, soit plus d\u2019une douzaine de marais. Les activit\u00e9s mixtes (p\u00eacheries, bassins ostr\u00e9\u00efcoles reconvertis) 7 marais pour plus de 150 oeillets<br \/>\nLes autres emprises (routes, rond -points, bo\u00eete de nuit, stade de foot, salle de sports, lotissements, comblements.) ont\u00a0 entra\u00een\u00e9 la destruction de 7 marais pour environ 150 oeillets.<\/p>\n<p>Il y a diff\u00e9rentes fa\u00e7ons de d\u00e9truire les marais salants, parmi elles, le d\u00e9faut volontaire d\u2019entretien hydraulique entra\u00eenant la mise \u00e0 sec et l\u2019envahissement par la v\u00e9g\u00e9tation. De la part de certains proprri\u00e9taires de marais salants en friche, il s\u2019agit encore d\u2019une strat\u00e9gie d\u00e9lib\u00e9r\u00e9e \u00e0 long terme\u00a0 esp\u00e9rant qu\u2019un jour peut-\u00eatre on pourra remblayer et construire. Parfois, il peut s\u2019agir de propri\u00e9taires ayant achet\u00e9 ou h\u00e9rit\u00e9 des marais salants \u00e0 l\u2019\u00e9poque de leur d\u00e9clin et qui refusent d\u2019accepter l\u2019\u00e9vidence des lois de protection et la fonction productive de leur bien.<br \/>\nSur la commune de l\u2019Epine, on a l\u2019exemple des grands marais Mauviolli\u00e8re, au bout de la route de Champorroux. A sec depuis plusieurs ann\u00e9es,\u00a0 leur statut est celui d\u2019une Soci\u00e9t\u00e9 Civile Immobili\u00e8re. On se demande, en zone de marais salant prot\u00e9g\u00e9,\u00a0 quel but\u00a0 poursuivent leurs propri\u00e9taires.<\/p>\n<p>Comme on le voit, la conduite de certains \u00e9lus peut trouver son origine dans des comportements individuels ou collectifs inacceptables. Le droit de la propri\u00e9t\u00e9 impose des devoirs, dont celui , moral, de la transmission. Le patrimoine\u00a0 des marais salants est un outil de d\u00e9veloppement \u00e9conomique majeur pour l\u2019 \u00eele de Noirmoutier, non pas un outil de sp\u00e9culation\u00a0 fonci\u00e8re, mais de cr\u00e9ation d\u2019une richesse qui est aussi culturelle et partag\u00e9e.<\/p>\n<p>Le Syndicat Mixte d\u2019Am\u00e9nagement des Marais vient de r\u00e9former ses statuts, non pas comme il aurait \u00e9t\u00e9 souhaitable, pour\u00a0 pr\u00e9ciser ses comp\u00e9tences dans un cadre strict d\u2019entretien et de restauration des zones de marais salants, mais pour se donner sur la totalit\u00e9 des zones de marais une comp\u00e9tence pour:\u00a0 \u201cA) toutes \u00e9tudes et exp\u00e9riences sur les possibilit\u00e9s d\u2019am\u00e9nagement et de valorisation des zones de marais de l\u2019Ile de Noirmoutier, la r\u00e9alisation de travaux d\u2019am\u00e9nagement du r\u00e9seau hydraulique et des ouvrages hydrauliques d\u2019int\u00e9r\u00eat et d\u2019usage\u00a0 collectif B) toute action d\u2019am\u00e9nagement ou de r\u00e9am\u00e9nagement des zones aquacoles, piscicoles et salicoles\u00a0 C) proc\u00e9der \u00e0 des acquisitions fonci\u00e8res, \u00e0 des am\u00e9nagements et des r\u00e9am\u00e9nagements de marais&#8230;\u201d<br \/>\nCes statuts repr\u00e9sentent un\u00a0 abus de pouvoir et un v\u00e9ritable retour en arri\u00e8re potentiel. A partir de ce ces statuts, le SMAM peut \u00e0 nouveau\u00a0 faire n\u2019importe quoi\u00a0\u00a0 dans n\u2019importe quel endroit du marais salant.<\/p>\n<p>Etant donn\u00e9 l\u2019\u00e9chec notoire de sa politique d\u2019am\u00e9nagement aquacole aventuriste, comment le pr\u00e9sident du SMAM peut-il s\u2019arcbouter ainsi sur cette notion d\u2019am\u00e9nagement, laquelle est beaucoup trop large,\u00a0 tr\u00e8s dangereuse pour l\u2019ensemble des zones de marais salants, et doit \u00eatre urgemment combattue.<br \/>\nOn comprend comment politiquement elle lui permet de conserver un maximum de pouvoir dans le contexte actuel.\u00a0\u00a0<br \/>\nOr, l\u2019exp\u00e9rience des 20 derni\u00e8res ann\u00e9es a montr\u00e9 que des garde-fous doivent imp\u00e9rativementexister pour contraindre les op\u00e9rateurs (syndicats, propri\u00e9taires, exploitants) \u00e0 respecter pour tous les travaux, des cahiers des charges pr\u00e9\u00e7is qui respectent strictement les caract\u00e8res patrimoniaux du paysage des marais salants.<br \/>\nBeaucoup de personnes visitant notre \u00eele s\u2019\u00e9tonnent que les marais salants ne soient pas class\u00e9s. Pour l\u2019instant l\u2019association Vivre l\u2019\u00eele 12\/12 oeuvre au classement du Gois. Il serait peut-\u00eatre opportun de r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l\u2019\u00e9tape suivante, celui des marais salants.\u00a0\u00a0<\/p>\n<p>Les marais salants aujourd\u2019hui<\/p>\n<p>Pendant les six ans de la proc\u00e9dure, beaucoup d\u2019eau sal\u00e9e a pass\u00e9 par les \u00e9cluses alimentant les marais salants. De 1994 \u00e0 2005, de nombreux nouveaux sauniers se sont investis dans l\u2019activit\u00e9 salicole, leur nombre a \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9 environ par trois en onze ans.<br \/>\nOn compte aujourd\u2019hui sur l\u2019ile de Noirmoutier 3240 oeillets exploit\u00e9s, ce qui correspond \u00e0 186 marais salants en activit\u00e9.<br \/>\nAu total cette profession compte un peu plus de 120 sauniers ou sauni\u00e8res dont environ 40%\u00a0 l\u2019exercent \u00e0 titre exclusif ou principal.<\/p>\n<p>(place par rapport aux autres activit\u00e9s primaires, pdt, ostr, aquac, p\u00each, artis..?.)<\/p>\n<p>Sur la seule commune de l\u2019Epine 1226 oeillets sont aujourd\u2019hui exploit\u00e9s, ce qui correspond \u00e0 70 marais salants en activit\u00e9.\u00a0 50 sauniers ou sauni\u00e8res y\u00a0 travaillent et redonnent une partie de son vrai visage au paysage de cette commune.<\/p>\n<p>En 10 ans le nombre de marais salants en activit\u00e9 sur la commune de l\u2019Epine a ainsi \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9 presque par 7, la surface de production (nombre d\u2019oeillets) par 5.<br \/>\nEn paraphrasant une\u00a0 c\u00e9l\u00e8bre fable, on peut dire aujourd\u2019hui: donnez-vous de la peine, le tr\u00e9sor est au fond du jardin&#8230; de sel.<br \/>\nGr\u00e2ce \u00e0 ce constant effort de renouveau\u00a0 o\u00f9 chacun a son r\u00f4le \u00e0 jouer (sauniers, propri\u00e9taires, associations, syndicats, \u00e9lus, administrations&#8230;) les vieux noms des marais salants revivent, et avec eux un sacr\u00e9 morceau du patrimoine ancestral, cette\u00a0 m\u00e9moire vivante dont parlait le premier adjoint dans ses discours !<\/p>\n<p>La Forme, l\u2019Epervier, Pr\u00e9 Courtet, Marais Neuf, Les Eglats, Senterre, Marais Petit , La grande Cure, Savari\u00e8re, Cholleau, Lycotti\u00e8re, Bernardoux, La Corbe, Griffardi\u00e8re, Saillant, l\u2019Ormeau, Bazin, La Gabini\u00e8re, Grand Gaillard, La Touche, Beauvoir, Pornuchette, Les d\u00e9lits, Angibaud, Girant, Puylorson, Bonne Pogne, Retraite, Les Ileaux.<\/p>\n<p>La commune de l\u2019Epine repr\u00e9sente aujourd\u2019hui environ 38% de la capacit\u00e9 de production totale,\u00a0 42% du nombre\u00a0 sauniers, et\u00a0 40% du nombre total de marais.<\/p>\n<p>Tous ces marais qui revivent aujourd\u2019hui sont une belle victoire contre l\u2019oubli, \u00e0 laquelle l\u2019association Vivre l\u2019Ile 12\/12 a apport\u00e9\u00a0 une forte contribution en permettant la sauvegarde de bon nombre d\u2019entre eux. L\u2019enjeu valait bien une proc\u00e9dure.<br \/>\nSouhaitons que les sauniers et les sauni\u00e8res de l\u2019ile se souviennent que cette bataille judiciaire a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e en grande partie pour que vive leur beau m\u00e9tier. Les marais salants, les dunes et les for\u00eats sont fragiles et m\u00e9ritent d\u2019\u00eatre d\u00e9fendus.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Suppl\u00e9ment au\u00a0Bulletin N\u00b0 44\u00a0 LE PORT DE MORIN ET L\u2019AVENTURE AQUACOLE. 1994. Le Plan d\u2019occupation des Sols de la commune de l\u2019\u00c9pine, approuv\u00e9 par le Conseil municipal, pass en enqu\u00eate publique au mois d\u2019ao\u00fbt. 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